Cabinet ALLAIN - Geometre Expert

MENTIONS LEGALES

Réalisation & Conception

La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la Société Civile Professionelle ALLAIN.
contact webmaster : webmaster@allain-geometre-expert.fr
Ce site a été mis en ligne le 9 Mars 2008.

Hébergement

L'hébergement du site est réalisé par la société 1and1.

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Mail :support@1and1.fr
Site : www.1and1.fr

Société propriétaire du Site

SCP ALLAIN

ALLAIN Jacky

GEOMETRE EXPERT FONCIER

15 Rue de Léhon

22100 DINAN FRANCE

Téléphone : 02.96.39.07.58

Fax : 02.96.39.03.97

Siret : 33497823600027

RCS : Saint-Malo 334 978 236

Droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la SCP ALLAIN.

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Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, le Cabinet ALLAIN ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
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Accès au site Internet

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle du Cabinet ALLAIN et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

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